Déposée le 6 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FROMAGERIE HESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS domicilié(e) ADIPAL LA BARATTE, 76 rue Lieutenant Dupuis - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 517 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat à la Cour, M. Maître GALVAIRE Eric domicilié(e) 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FROMAGERIE HESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIE HESS, SA à conseil d'administration - ADIPAL LA BARATTE, 76 rue Lieutenant Dupuis - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 317517084
avocat à la Cour, M. Maître GALVAIRE Eric - 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Fromages ; produits laitiers ; produits d'épicerie fine à savoir conserves et préparations de viande, poisson, volaille ou gibier ; plats cuisinés ; sardines en conserve, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, huiles et graisses comestibles ;
Produits d'épicerie fine à savoir café, thé, chocolat, riz, pâtes, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ;
Bières ; jus de fruits et boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ; limonade ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de soja ; sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
